ACCID est une association loi 1901 qui a pour but de s'opposer à l'implantation d'un Centre de Stockage de Déchets Ultimes ou à tout autre type de décharge ou de stockages contrôlés
ACCID - Association loi 1901 Plus de 150 adhérents ... pour 2013
La question est intéressante puisqu'une enquête publique nous pend au nez. La réponse est contenue dans le décret 2004-374 du 29 avril 2004 (NOR INT A 04 00072C) : dans le cas de l'intérim (temps qu'un nouveau préfet soit nommé par exemple), c'est le...
Albert Dupuy, nouveau préfet de l'Isère : «Un État plus incitatif que répressif » De son aveu même, Albert Dupuy « découvre l'Isère ». Le nouveau préfet du département, qui a officiellement pris ses fonctions hier, connaît néanmoins la région depuis le...
La Société vosgienne pour la valorisation des déchets a obtenu une triple certification pour son usine d'incinération rambuvetaise. Benoît Jourdain et Georges Guittonneau : en phase. Trois d'un coup. A l'usine d'incinération de Rambervillers, on est fier...
Garantir un niveau minimal de protection de l'environnement par le droit pénal dans l'ensemble de l'Union européenne. Tel est l'objectif de la nouvelle directive communautaire publiée le 6 décembre au Journal officiel de l'Union européenne. Le nouvel...
Par arrêt du 11 décembre 2008, la Cour de Justice des communautés européennes a condamné la France pour retard de transposition de la directive sur la responsabilité environnementale. Pour répondre à l'impératif d'une meilleure mise en œuvre du principe...
Pizzorno ferme la décharge de Balançan pour six mois et met la pression sur l'Etat Près de 500 tonnes d'ordures sont enfouies chaque jour au Balançan. : Photo DR Pour une surprise, c'est une surprise. Rien ne laissait présager que l'imposant site d'enfouissement...
Fabrègues: Les Gardiens en réfèrent désormais au juge Association et mairie lancent leur combat sur le terrain judiciaire. Plus de quatre ans de combat, « mais cette salle est toujours pleine et rien n'est perdu tant que notre détermination à gagner ne...
Les riverains créent une association et le député du Calvados prend position. Personnellement, je trouve bizarre que ce soit GDE, qui a avoué le stockage illégal, qui fasse les investigations et se charge de la dépollution du site.
Stockage des déchets à Vic-de-Chassenay Opposants : le combat continue Richard Racine rappelle l'objectif de l'Aspa : obtenir la fermeture définitive du site… et sa remise en état Si après la décision du tribunal administratif, l'installation de stockage...
Mais un seul et nouveau journal "Vosges Matin" ... Grève à la Liberté de l'Est pour une prime et un nouveau statut Des salariés de La Liberté de l'Est (Ebra) étaient en grève vendredi pour exiger une prime et un nouveau statut pour leur journal, qui fusionnera...
