5 Avril 2009
Lors du dernier conseil de la communauté de communes des Marches de Lorraine, les délégués ont pu constater la
bonne santé de la structure.
Gérard Sancho, maire de Martigny et conseiller général du canton, ne cachait pas sa satisfaction d'accueillir les délégués des diverses localités à l'occasion du conseil communautaire. Jean-Luc
Munière, président, a guidé cette réunion en présence de M. Dieu, percepteur qui ne manquait pas de répondre aux diverses questions qui lui étaient posées.
Achat d'un mini-bus. - 9 places modulables, permettant l'accès de 1 à 3 fauteuils roulants ; montant, 291
177 €.
Syndicat. - À l'unanimité, les membres ont voté contre le retrait de la commune de Moussey du syndicat mixte pour l'informatisation communale (SMIC) des
Vosges.
Subventions. - Les membres autorisent le président à demander des subventions pour les travaux du siège social de CCML au Chéri Buisson (2e tranche).
Zone éolienne. - Approbation des membres pour la création d'une zone éolienne, comprenant les communes de Serocourt, Frain et Martigny-lès-Bains, dépôt d'un dossier et demande de
création à la préfecture.
Budget. - Inscription au budget 2009 d'une dépense de fonctionnement de 850 € HT au titre de contrat de rivière de la tête du bassin versant de la Saône en vue de participer aux frais
engagés pour la mise en œuvre et l'animation contrat de rivière, englobant 91 communes et 10 communautés de communes.
Création d'un poste d'agent polyvalent. - Un contrat aidé de 26 heures ayant pour mission : conduite du mini-bus, dans le centre de loisirs, livres en marche, ateliers aînés, entretien
espace verts,…
Projets. - Parmi les projets d'investissement, construction du bâtiment intercommunal (maison de l'emploi) ; permanence de service siège social CCML ; Maison de l'enfance ; entretien
et aménagement du Mouzon ; étude du petit patrimoine (tranches 2 et 3) ; acquisition du mini-bus ; étude sur la maison de santé sur le territoire de la CCML du pays Saône et Madon et du pays
Saône Vosgienne.
Halte-garderie. - Elle sera assurée sur deux sites : Lamarche et Martigny-lès-Bains, Damblain et Isches en sommeil temporairement : un enfant de moins de 7 ans recevra deux bons
gratuits afin d'apprécier ce service.
Vote des 4 taxes. - Habitation, 2,16 % ; foncier bâti, 2,73 % ; non bâti, 3,90 % ; taxe professionnelle, 1,85 %. Attribution de subventions : ADMR Bourmont (halte-garderie), 5 288 € ;
A-Liance, 25 000 € ; syndicat d'initiative, 10 000 € ; VTT nature, 2 300 € ; ADMR Lamarche, 3 500 € ; CLIC, 1 000 € ; PAIO, 1 000 € ; ADP3P, 500 € ; carrefour des pays lorrains, 410 € ; ADPEEP,
6 900 € ; association verger conservatoire, 1 500 €.
Divers. - L'amortissement de la maison de l'enfance et du bâtiment intercommunal est fixé à 30 ans.
Les budgets ont été votés à l'unanimité.
05/04/2009