Incinérateur : le préfet du Puy-de-Dôme désavoué par le TA

Le projet d'incinérateur de Clermont-Ferrand remis sur les rails

CLERMONT-FERRAND - Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a annulé mardi un arrêté de la préfecture du Puy-de-Dôme interdisant la construction d'un incinérateur dans l'agglomération qui doit traiter 150.000 tonnes de déchets par an.

"Le tribunal enjoint au préfet d'accorder l'autorisation de construire sous deux mois", a dit à l'AFP Gabriel Gay, président du Valtom (syndicat mixte départemental de traitement des déchets ménagers) représentant plusieurs communes du Puy-de-Dôme et de la Haute-Loire concernées par le projet.

M. Gay s'est dit "'soulagé" de la décision.

"Selon une première interprétation juridique du jugement, la capacité de l'incinérateur initialement de 170.000 tonnes serait limitée à 150.000 tonnes", selon lui.

Plusieurs associations de riverains, médecins ainsi que de nombreux élus de l'agglomération clermontoise ont manifesté leur opposition au projet.

"Le Puy-de-Dôme serait le seul département avec une grosse agglomération à traiter tous ses déchets au milieu de la ville et de la population", a déclaré à l'AFP Joël Fouilloux, président du CCIIPAC (Collectif contre l'implantation d'un incinérateur à proximité de l'agglomération clermontoise).

Le préfet avait pris un arrêté le 30 juillet 2008 pour annuler une autorisation délivrée par le Valtom à la société Vernea pour exploiter le site.

La préfecture n'a pas dit si elle comptait faire appel du jugement devant la cour administrative d'appel de Lyon.

Dans un communiqué, le président du conseil général du Puy-de-Dôme, Jean-Yves Gouttebel (PS) "prend acte" de cette décision "extrêmement contraignante, qui confirme que le refus préfectoral reposait plus sur des considérations politiques que sur des arguments techniques et juridiques".

"L'État devra en assumer toutes les conséquences", poursuit-il.

Le conseil général, qui "n'était pas partie au litige" a engagé un processus de révision du plan départemental d'élimination des déchets qu'il entend poursuivre "loin de toute passion et de toute pression".

(©AFP / 05 mai 2009 19h05)