Pour pouvoir les défendre, il faut bien les connaître,...

Oiseaux Natura 2000 - Zone ZPS "Bassigny Lorraine"

Lors de l'enquête publique et l'instruction du dossier, il va être nécessaire de mettre en doute la qualité de l'étude d'incidence fournie par le porteur du projet. En droit européen, c'est au pétitionnaire  "de prouver que les effets du projet ne portent pas atteinte à l'intégrité de la ZPS". Il ne peut être question de se contenter de vagues généralités: "Pour de nombreuses espèces, il est affirmé sans aucune indication complémentaire qu'aucun effet préjudiciable n'est démontré".

En cas de doutes sur l'honnêteté de l'étude, "Cette contradiction entre l'étude et l'argumentation de la République portugaise éveille déjà des doutes importants quant à la qualité de l'évaluation des incidences, car celle-ci doit établir quelles espèces utilisent effectivement les zones concernées afin de pouvoir évaluer les incidences d'un projet. Une lecture de l'étude d'impact sur l'environnement confirme ces doutes"

"Aucune observation concrète n'est prouvée et aucune explication relative à l'utilisation des espaces par les différentes espèces et à l'impact concret du projet sur cette utilisation n'est fournie"

La première partie (État des lieux, Inventaire) du Document d'Objectif de la zone Natura 2000  (DOCOB) en cours de rédaction nous serait d'une grande aide. Je ne sais pas s'il est possible de se procurer ce document avant qu'il ne soit terminé et validé par le préfet. Par la suite, ce document est public.

En tout cas, surtout ne pas aborder les mesures compensatoires. Celles-ci ne rentrent en compte que lorsque le pétitionnaire, malgré les mesures qu'il peut prendre pour limiter les dommages, ne peut pas démontrer qu'il n'y aura pas d'effets dommageables notables.

"... , les atteintes doivent être évitées autant que possible. À cette fin, il est nécessaire, de préférence, d'exclure tout risque de dommage ou alors d'adopter des mesures visant à réduire ou à éviter le dommage (25). Par contre, les mesures compensatoires entrent seulement en considération lorsque, pour des raisons impératives d'intérêt public et en l'absence d'alternative, des atteintes doivent être tolérées.

La conservation du patrimoine naturel existant doit en effet être privilégiée par rapport aux mesures compensatoires, car le succès de ces dernières peut rarement être prévu avec certitude.

L'absence d'alternative ne pouvant être démontrée, nous ne devrions normalement jamais aborder ce point.

Suit la liste des espèces protégées, et des liens sur des sites Web de grande qualité, où l'on trouve tout ce que l'on peut savoir sur les espèces en question. (un grand merci pour le site Oiseaux.net d'où viennent les quelques photos de cette page, mais il faut absolument cliquer sur le lien pour avoir des information complètes).

 


Alouette lulu                                                              Bondrée apivore                                             Busard Cendré



Chouette de Tengmalm                                                Cigogne noire                                              Engoulevent d'Europe



Gélinotte des Bois                                                        Gobemouche à collier                                            Martin-Pêcheur d'Europe



Milan Noir                                                                    Milan Royal                                                          Pic Cendré



Pic Mar                                                                Pic Noir                                                          Pie-grièche écorcheur

Celui-ci, c'est un pic épeiche, il n'est pas protégé. Mais, c'est moi qui ai pris la photo au fond de notre jardin. On a aussi un martin-pêcheur, mais il va trop vite pour mon appareil photo.



Là, ce sont deux milans pris en juillet 2007 à Vrécourt. Milan Noir ou Milan Royal, je ne sais pas ?



http://www.cren-lorraine.com/
http://champagne-ardenne.lpo.fr/annuaire-ornitho/
http://champagne-ardenne.lpo.fr/protection/protection_milan_royal.htm
http://milan-royal.lpo.fr/
http://champagne-ardenne.lpo.fr/protection/protection_des_busards.htm
http://www.groupe-tetras-vosges.org/site/Accueil-5.html
http://www.oiseaux.net/oiseaux/france.html
http://www.lpo.fr/
http://www.birdlife.org/action/science/species/index.html